1. Le dépôt des candidatures doit être effectué auprès du secrétaire perpétuel, par écrit. Chaque proposition doit comporter l'avis de deux membres de nationalités différentes. Les candidatures des membres effectifs doivent être proposées par des membres effectifs. Les candidatures des membres correspondants peuvent être faites par des membres effectifs ou des membres correspondants. Chaque candidature doit comprendre des informations précises sur les travaux du candidat intéressant l'histoire des sciences.
Nul ne peut être proposé comme membre effectif s'il n'est déjà membre correspondant depuis au moins trois ans.
2. Les candidatures sont soumises, selon un calendrier établi par le secrétaire perpétuel, au Conseil qui fixe le nombre de places mises aux voix, d'une part, déclare, d'autre part, les candidatures recevables. Parmi celles-ci le Conseil établit en cas de besoin un ordre de préférence.
3. Le scrutin est ouvert par le secrétaire perpétuel auprès des membres effectifs par un comité ad hoc d'au moins trois membres, pris parmi les membres du Conseil. Le secrétaire perpétuel en est président ex officio. Sont proclamés élus, dans l'ordre décroissant des voix obtenues et jusqu'au nombre de places à pourvoir dans chaque catégorie, les candidats réunissant, dans les délais fixés pour le scrutin, au moins la moitié des voix exprimées.
S'il se trouve pour la dernière place disponible deux ou plusieurs candidats ayant obtenu le même nombre de suffrages et que la déclaration de leur élection aurait pour effet d'excéder le nombre de places annoncées lors de l'ouverture du scrutin, aucun de ces candidats n'est proclamé élu.
Les candidats non élus qui ont obtenu cinq voix au moins sont automatiquement présentés à l'élection suivante ; toutefois, ceux qui n'ont pas été élus lors de deux scrutins successifs, même s'ils ont chaque fois obtenu plus de cinq voix, ne peuvent être proposés à nouveau pour l'élection suivante ; ils peuvent être présentés à nouveau, suivant une nouvelle initiative, après cette interruption.
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